Conseil Municipal du 21 mars 2023
- Délibération n°1 : ADMINISTRATION GENERALE - MISE A JOUR DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (ALINEA 26°), pdf, 167ko
- Délibération n°2 : FINANCES - VOTE DES TAUX 2023 DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE , pdf, 168ko
- Délibération n°3 : MEDIATHEQUE : APPROBATION DU PROJET SCIENTIFIQUE, CULTUREL, EDUCATIF ET SOCIAL (PSCES) , pdf, 4mo
- Délibération n°4 : MARCHES PUBLICS - CONVENTION UGAP ELECTRICITE 2025 , pdf, 1mo
- Délibération n°5 :HYDRAULIQUE : PLAN PLURIANNUEL DE GESTION ET D'ENTRETIEN DES MAYRES 2023-2029 - DOSSIER LOI SUR L'EAU ET DECLARATION D'INTERET GENERAL , pdf, 5mo
- Délibération n°6 : FINANCES : RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023, pdf, 140ko
- Relevé des délibérations du Conseil Municipal du 21 mars 2023, pdf, 53ko
Conseil Municipal du 24 janvier 2023
- Délibération 1-Finances-Subvention 2022 à l'AFCAS-Rattachement comptable d'une dépense au titre de l'exercice 2022., pdf, 580ko
- Délibération 2-Commande publique-Approbation des tarifs du Camping de la Sainte Croix et approbation de l'avenant n° 1 au contrat de délégation de service public., pdf, 9mo
- Délibération 3-Urbanisme-Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)., pdf, 4mo
- Délibération 4-Marchés publics-Délégation de service public pour rapport d'enlèvement des véhicules abandonnés en fourrière-Rapport d'activité Année 2021., pdf, 665ko
- Relevé des délibérations du Conseil Municipal du 24 Janvier 2023., pdf, 119ko
- Délibération 3-Urbanisme-Retranscription du débat PADD dans le cadre de la révision du PLU., pdf, 1mo
Conseil Municipal du 6 décembre 2022
- Relevé des délibérations du Conseil Municipal du 06/12/22., pdf, 276ko
- 1-Budget principal-Adoption de la nomenclature M57 au 01.01.23., pdf, 977ko
- 2-Budget principal-Adoption du règlement budgétaire et financier au 01.01.23., pdf, 10mo
- 3-Budget principal-Fixation des durées d'amortissement des biens acquis par la commune., pdf, 1mo
- 4-Budget principal-Ouverture de crédits 2023 en section d'investissement., pdf, 930ko
- 5-Budget principal-Seuil de rattachement des charges et des produits à l'exercice., pdf, 604ko
- 6-Budget funéraire-Ouverture de crédits 2023 en section d'investissement., pdf, 839ko
- 7-Budget assainissement collectif au nom et pour le compte de la COVE-Ouverture de crédits 2023 en section d'investissement., pdf, 862ko
- 8-Budget eau potable au nom et pour le compte de la COVE-Ouverture de crédits 2023 en section d'investissement., pdf, 865ko
- 9-Ressources humaines-Modification du tableau des emplois., pdf, 865ko
- 10-Urbanisme-Convention 2023-2024 avec SOLIHA 84-Amélioration de l'habitat et suivi des subventions façade., pdf, 1mo
- 11-Urbanisme-Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle BH 599 de M. VINCENT et Mmes ROVERA et JULLIAN., pdf, 1mo
- 12-Urbanisme-Vente d'une parcelle Chemin du Mourre des Puits à M. Cyril APELIAN., pdf, 967ko
- 13-Urbanisme-Acquisition de la parcelle BI 287 de M. Eric NATALONI., pdf, 937ko
- 14-Urbanisme-Travau d'édification de clôture-Obligation de dépôt d'une déclaration préalable., pdf, 585ko
- 15-Commande publique-Délégation de service public pour la gestion du Camping Municipal de Sainte Croix., pdf, 9mo
Conseil Municipal du 20 septembre 2022
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20/09/22, pdf, 176ko
- CM 20/09/22-Délibération 1-Finances-Budget principal-Décision modificative 1., pdf, 938ko
- CM 20/09/22-Délibération 2-Ressources humaines-Modification du tableau des emplois., pdf, 871ko
- CM 20/09/22-Délibération 3-Services techniques-Dénomination de voies et places., pdf, 793ko
- CM 20/09/22-Délibération 4-Services techniques-Conventions passage canalisation eaux pluviales., pdf, 1mo
- CM 20/09/22-Délibération 5-Chambre funéraire "Les Grands Cyprès"-Approbation du règlement intérieur., pdf, 1mo
- C M 20/09/22-Délibération 6-Urbanisme-Acquisition du cabinet médical-24 Boulevard M. Bastidon., pdf, 1mo
- CM 20/09/22-Délibération 7-Urbanisme-Coeur de ville-Présentation du CRAC-Bilan financier au 31/12/21., pdf, 5mo
2022
2021
2020
2019
2018
2017
- 6 décembre 2017, pdf, 734ko
- 3 octobre 2017, pdf, 2mo
- 18 juillet 2017, pdf, 2mo
- 20 juin 2017, pdf, 2mo
- 28 mars 2017, pdf, 5mo
- 28 février 2017, pdf, 3mo