Conseil Municipal du 13 avril
Conseil Municipal du 9 avril 2024
Conseil Municipal du 19 mars 2024
- Extrait du Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mars 2024, pdf, 1.72mo
- Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 19 mars 2024, pdf, 211ko
- 1-Travaux-Budget principal-Demande d'une subvention au titre du fonds vert, pdf, 572ko
- 2-Travaux-Budget principal-Demande d'une subvention au titre DSIL 2024, pdf, 545ko
- 3-Enfance Jeunesse-Budget principal-Demande d'une subvention au titre DETR 2024, pdf, 554ko
- 4-Ressources Humaines-Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat, pdf, 1.07mo
- 5-Ressources Humaines-Adhésion à la convention-cadre "Assistance et conseil en organisation, ressources humaines et statutaires" du CDG de la fonction publique territoriale de vaucluse, pdf, 2.31mo
- 6-Ressources Humaines-Adhésion à la mission complémentaire à l'assistance à la fiabilisation des droits en matière de retraite du CDG de la fonction publique territoriale de vaucluse par voie conventionnelle, pdf, 1.75mo
- 7-Administration générale-Approbation des tarifs du camping de la Sainte-Croix-Année 2024, pdf, 1.54mo
- 8-Finances-Vote des taux 2024 de la fiscalité directe locale, pdf, 620ko
- 9-Finances-Rapport d'orientations budgétaires 2024, pdf, 4.68mo
Conseil Municipal du 29 novembre 2023
- Extrait du compte-rendu du Conseil Municipal du 29.11.23, pdf, 2.77mo
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29.11.23, pdf, 200ko
- 01-Administration générale-Convention concernant la géolocalisation des tombes de mors pour la France, pdf, 1.73mo
- 02-Administration générale-Canal de Carpentras-Période 2022-2027- Contrat n° 2, pdf, 50mo
- 03-Marchés publics-Délégation de service public-Rapport d'enlèvement des véhicules abandonnés en fourrière-Rapport d'activité année 2022, pdf, 791ko
- 04-Marchés publics-Convention UGAP Gaz naturel-2025, pdf, 4.18mo
- 05-Finances-Budget principal-Ouverture de crédits 2024 en section d'investissement, pdf, 1.03mo
- 06-Finances-Budget assainissement collectif au nom et pour le compte de la Cove-Ouverture de crédits 2024 en section d'investissement, pdf, 0.91mo
- 07-Finances-Budget eau potable au nom et pour le compte de la Cove-Ouverture de crédits 2024 en section d'investissement, pdf, 0.91mo
- 08-Finances-Budget funéraire-Ouverture de crédits 2024 en section d'investissement, pdf, 870ko
- 09-Finances-Subvention 2023 à l'AFCAS-Personnel mis à disposition, pdf, 883ko
- 10-Ressources humaines-Modification du tableau des emplois, pdf, 865ko
- 11-Associations-Subventions 2023, pdf, 616ko
Conseil Municipal du 18 octobre 2023
- Liste des délibérations-Conseil Municipal du 18 Octobre 2023, pdf, 296ko
- Extrait du compte-rendu du Conseil municipal du 18 Octobre 2023, pdf, 2.77mo
- Délibération 1-Urbanisme-Approbation de la révision générale du PLU, pdf, 17.81mo
- Délibération 2-Urbanisme-Coeur de ville-Présentation du compte rendu annuel de la CRAC-Bilan financier et plan de trésorerie actualisés au 31.12.22, pdf, 6.36mo
- Délibération 3-Finances-Budget principal-Dépenses à imputer au 6232, pdf, 755ko
- Délibération 4-Finances-Budget principal-Virements de crédits, pdf, 634ko
- Délibération 5-Finances-Budget principal-Admission en non valeur, pdf, 584ko
- Délibération 6-Finances-Budget principal-Décision modificative n° 1, pdf, 0.91mo
- Délibération 7-Finances-Budget annexe Eau Potable au nom et pour compte de la CoVe-Décision modificative n° 1, pdf, 819ko
- Délibération 8-Associations-Subventions 2023, pdf, 565ko
- Délibération 9-Enfance Jeunesse-Projet éducatif territorial 2023-2026, pdf, 14.23mo
- Délibération 10-Enfance Jeunesse-Modification du règlement intérieur des ALSH périscolaires maternelles élémentaires, pdf, 1.55mo
- Délibération 11-Ressources humaines-Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse, pdf, 3.50mo
- Délibération 12-Ressources humaines-Modification du tableau des emplois, pdf, 922ko
- Délibération 13-Ressources humaines-Accueil de collaborateur occasionnel ou bénévole du service public, pdf, 602ko
- Délibération 14-Urbanisme-Vente d'une portion de parcelle appartenant à la commune à M. TELLENE et Mme GUIGUE, pdf, 3.44mo
- Délibération 15-Urbanisme-Vente d'une portion de parcelle appartenant à la commune à M. et Mme LOPEZ BELMONTE, pdf, 2.76mo
Conseil Municipal du 15 avril 2023
- Délibération n°4 : FINANCES - BUDGET EAU AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COVE : COMPTE DE GESTION 2022, pdf, 312ko
- Délibération n°5 : FINANCES - BUDGET EAU AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COVE : COMPTE ADMINISTRATIF 2022, pdf, 0.96mo
- Délibération n°6 : FINANCES - BUDGET ASSAINISSEMENT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COVE : COMPTE DE GESTION 2022 , pdf, 318ko
- Délibération n°7 : FINANCES - BUDGET ASSAINISSEMENT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COVE : COMPTE ADMINISTRATIF 2022, pdf, 0.96mo
- Délibération n°8 : FINANCES - BUDGET ANNEXE DE L' HYDRAULIQUE : COMPTE DE GESTION 2022, pdf, 304ko
- Délibération n°9 : FINANCES - BUDGET ANNEXE DE L'HYDRAULIQUE : COMPTE ADMINISTRATIF 2022, pdf, 801ko
- Délibération n°10 : FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING : COMPTE DE GESTION 2022, pdf, 300ko
- Délibération n°11 : FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING : COMPTE ADMINISTRATIF 2022, pdf, 794ko
- Délibération n°12 : BUDGET ANNEXE DU FUNERAIRE - COMPTE DE GESTION 2022, pdf, 303ko
- Délibération n°13 : BUDGET ANNEXE DU FUNERAIRE - COMPTE DE GESTION 2022, pdf, 0.96mo
- Délibération n°14 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL : CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE " CAMPING " SUITE A UNE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC, pdf, 359ko
- Délibération n°15 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU RESULTAT 2022, pdf, 268ko
- Délibération n°16 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL : BUDGET PRIMITIF 2023, pdf, 1.87mo
- Délibération n°17 : BUDGET EAU AU NOM ET POUR LE COMPTE COVE : BUDGET PRIMITIF 2023, pdf, 881ko
- Délibération n°18 : BUDGET ASSAINISSEMENT AU NOM ET POUR CPTE COVE : BUDGET PRIMITIF 2023, pdf, 0.96mo
- Délibération n°19 : BUDGET ANNEXE DE L'HYDRAULIQUE - BUDGET PRIMITIF 2023, pdf, 1.02mo
- Délibération n°20 : BUDGET ANNEXE DE LA REGIE FUNERAIRE : BUDGET PRIMITIF 2023, pdf, 0.99mo
- Extrait du compte-rendu du Conseil Municipal 15 avril 2023, pdf, 93ko
- Liste des délibérations-Conseil Municipal du 18 Octobre 2023, pdf, 296ko
- Extrait du compte-rendu du Conseil municipal du 18 Octobre 2023, pdf, 2.77mo
- Délibération 1-Urbanisme-Approbation de la révision générale du PLU, pdf, 17.81mo
- Délibération 2-Urbanisme-Coeur de ville-Présentation du compte rendu annuel de la CRAC-Bilan financier et plan de trésorerie actualisés au 31.12.22, pdf, 6.36mo
- Délibération 3-Finances-Budget principal-Dépenses à imputer au 6232, pdf, 755ko
- Délibération 4-Finances-Budget principal-Virements de crédits, pdf, 634ko
- Délibération 5-Finances-Budget principal-Admission en non valeur, pdf, 584ko
- Délibération 6-Finances-Budget principal-Décision modificative n° 1, pdf, 0.91mo
- Délibération 7-Finances-Budget annexe Eau Potable au nom et pour compte de la CoVe-Décision modificative n° 1, pdf, 819ko
- Délibération 8-Associations-Subventions 2023, pdf, 565ko
- Délibération 9-Enfance Jeunesse-Projet éducatif territorial 2023-2026, pdf, 14.23mo
- Délibération 10-Enfance Jeunesse-Modification du règlement intérieur des ALSH périscolaires maternelles élémentaires, pdf, 1.55mo
- Délibération 11-Ressources humaines-Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse, pdf, 3.50mo
- Délibération 12-Ressources humaines-Modification du tableau des emplois, pdf, 922ko
- Délibération 13-Ressources humaines-Accueil de collaborateur occasionnel ou bénévole du service public, pdf, 602ko
- Délibération 14-Urbanisme-Vente d'une portion de parcelle appartenant à la commune à M. TELLENE et Mme GUIGUE, pdf, 3.44mo
- Délibération 15-Urbanisme-Vente d'une portion de parcelle appartenant à la commune à M. et Mme LOPEZ BELMONTE, pdf, 2.76mo
Conseil Municipal du 11 avril 2023
- Délibération n°1 :URBANISME - RÉVISION GÉNÉRALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME : BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET, pdf, 367ko
- Délibération n°2 :FINANCES - BUDGET PRINCIPAL : COMPTE DE GESTION 2022, pdf, 293ko
- Délibération n°3 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL : COMPTE ADMINISTRATIF 2022, pdf, 2.46mo
- Extrait du compte-rendu du Conseil Municipal 11 avril 2023, pdf, 114ko
Conseil Municipal du 21 mars 2023
- Délibération n°1 : ADMINISTRATION GENERALE - MISE A JOUR DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (ALINEA 26°), pdf, 177ko
- Délibération n°2 : FINANCES - VOTE DES TAUX 2023 DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE , pdf, 173ko
- Délibération n°3 : MEDIATHEQUE : APPROBATION DU PROJET SCIENTIFIQUE, CULTUREL, EDUCATIF ET SOCIAL (PSCES) , pdf, 3.05mo
- Délibération n°4 : MARCHES PUBLICS - CONVENTION UGAP ELECTRICITE 2025 , pdf, 1.02mo
- Délibération n°5 :HYDRAULIQUE : PLAN PLURIANNUEL DE GESTION ET D'ENTRETIEN DES MAYRES 2023-2029 - DOSSIER LOI SUR L'EAU ET DECLARATION D'INTERET GENERAL , pdf, 4.35mo
- Délibération n°6 : FINANCES : RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023, pdf, 1.38mo
- Relevé des délibérations du Conseil Municipal du 21 mars 2023, pdf, 53ko
Conseil Municipal du 24 janvier 2023
- Délibération 1-Finances-Subvention 2022 à l'AFCAS-Rattachement comptable d'une dépense au titre de l'exercice 2022., pdf, 580ko
- Délibération 2-Commande publique-Approbation des tarifs du Camping de la Sainte Croix et approbation de l'avenant n° 1 au contrat de délégation de service public., pdf, 8.93mo
- Délibération 3-Urbanisme-Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)., pdf, 4.33mo
- Délibération 4-Marchés publics-Délégation de service public pour rapport d'enlèvement des véhicules abandonnés en fourrière-Rapport d'activité Année 2021., pdf, 665ko
- Relevé des délibérations du Conseil Municipal du 24 Janvier 2023., pdf, 119ko
- Délibération 3-Urbanisme-Retranscription du débat PADD dans le cadre de la révision du PLU., pdf, 1.22mo
Conseil Municipal du 6 décembre 2022
- Relevé des délibérations du Conseil Municipal du 06/12/22., pdf, 276ko
- 1-Budget principal-Adoption de la nomenclature M57 au 01.01.23., pdf, 0.95mo
- 2-Budget principal-Adoption du règlement budgétaire et financier au 01.01.23., pdf, 9.63mo
- 3-Budget principal-Fixation des durées d'amortissement des biens acquis par la commune., pdf, 1.17mo
- 4-Budget principal-Ouverture de crédits 2023 en section d'investissement., pdf, 0.91mo
- 5-Budget principal-Seuil de rattachement des charges et des produits à l'exercice., pdf, 604ko
- 6-Budget funéraire-Ouverture de crédits 2023 en section d'investissement., pdf, 839ko
- 7-Budget assainissement collectif au nom et pour le compte de la COVE-Ouverture de crédits 2023 en section d'investissement., pdf, 862ko
- 8-Budget eau potable au nom et pour le compte de la COVE-Ouverture de crédits 2023 en section d'investissement., pdf, 865ko
- 9-Ressources humaines-Modification du tableau des emplois., pdf, 865ko
- 10-Urbanisme-Convention 2023-2024 avec SOLIHA 84-Amélioration de l'habitat et suivi des subventions façade., pdf, 1.47mo
- 11-Urbanisme-Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle BH 599 de M. VINCENT et Mmes ROVERA et JULLIAN., pdf, 1.16mo
- 12-Urbanisme-Vente d'une parcelle Chemin du Mourre des Puits à M. Cyril APELIAN., pdf, 0.94mo
- 13-Urbanisme-Acquisition de la parcelle BI 287 de M. Eric NATALONI., pdf, 0.92mo
- 14-Urbanisme-Travau d'édification de clôture-Obligation de dépôt d'une déclaration préalable., pdf, 585ko
- 15-Commande publique-Délégation de service public pour la gestion du Camping Municipal de Sainte Croix., pdf, 9.30mo
Conseil Municipal du 20 septembre 2022
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20/09/22, pdf, 176ko
- CM 20/09/22-Délibération 1-Finances-Budget principal-Décision modificative 1., pdf, 0.92mo
- CM 20/09/22-Délibération 2-Ressources humaines-Modification du tableau des emplois., pdf, 871ko
- CM 20/09/22-Délibération 3-Services techniques-Dénomination de voies et places., pdf, 793ko
- CM 20/09/22-Délibération 4-Services techniques-Conventions passage canalisation eaux pluviales., pdf, 1.10mo
- CM 20/09/22-Délibération 5-Chambre funéraire "Les Grands Cyprès"-Approbation du règlement intérieur., pdf, 1.23mo
- CM 20/09/22-Délibération 6-Urbanisme-Acquisition du cabinet médical-24 Boulevard M. Bastidon., pdf, 1.45mo
- CM 20/09/22-Délibération 7-Urbanisme-Coeur de ville-Présentation du CRAC-Bilan financier au 31/12/21., pdf, 5.18mo
2022
2021
2020
2019
2018
2017
- 6 décembre 2017, pdf, 2.12mo
- 3 octobre 2017, pdf, 1.72mo
- 18 juillet 2017, pdf, 4.95mo
- 20 juin 2017, pdf, 2.69mo
- 28 mars 2017, pdf, 2.45mo
- 28 février 2017, pdf, 3.60mo